Get Adobe Flash player

Conseil municipal du 16 novembre 2017 : Des questions…pas beaucoup de réponses !

 

Les séances du Conseil municipal sont pour Sophie Rigault des contraintes dont elle se passerait volontiers. La démonstration a encore été faite le 16 novembre. Elle n’organise pas la réunion du Conseil municipal pour expliquer, échanger, débattre et trancher, elle convoque la réunion pour valider des délibérations que la loi ne lui autorise pas à décider toute seule. D’où une nouvelle fois une séance menée au pas de charge. Les 15 points ont été examinés en moins de deux heures, et sur la plupart des questions posées elle a adopté trois postures : soit elle joue à celle qui n’a rien entendu, soit elle renvoie à un autre interlocuteur (en l’occurrence l’Agglo), soit en insistant un peu, elle finit par dire qu’elle répondra par écrit, sans que l’on sache quand cette réponse nous sera adressée. Jusqu’à présent, je pensais que cette attitude relevait surtout d’un mépris vis-à-vis de ceux qui osent l’interpeller. Comme me l’a fait remarquer en fin de séance un saint-michellois présent dans le public, je considère maintenant que Sophie Rigault ne maîtrise vraiment pas les dossiers. Accaparée par de multiples fonctions (et ambitions !), la gestion de notre ville n’est vraiment pas sa priorité. Et même entourée par une multitude de collaborateurs qui lui permettent d’organiser sa « com », elle n’apparaît pas suffisamment investie pour travailler au service de la ville avec efficacité.

Après nous avoir annoncé qu’une information sur le centre commercial, serait donnée en fin de séance (j’en parlerai dans un prochain article), le maire nous a demandé d’approuver les procès-verbaux des séances du 18 avril, 29 mai et 12 juillet, celui de la séance du 28 septembre n’ayant semble-t-il pas encore été rédigé. Je suis donc intervenu pour rappeler à Sophie Rigault plusieurs points laissés en suspens dans ces comptes-rendus. Voici les trois principaux :

- Tout d’abord notre demande formulée le 31 janvier, puis le 27 mars et le 29 mai, concernant l’inscription d’un point d’étape sur la mise en œuvre et l’application du contrat de ville (2014/2020), avec notamment les actions concernant le quartier dit « prioritaire » de la résidence Boieldieu-Bizet. Sophie Rigault semblant étonnée, j’ai du préciser qu’en application des articles 11 et 24 de la loi n° 2014-173 du 21 février 2014 de programmation pour la ville et la cohésion urbaine, le décret n° 2015-1118 du 3 septembre 2015 relatif au rapport sur la mise en œuvre de la politique de la ville, indique que « dans les communes signataires d'un contrat de ville, le maire est tenu de présenter annuellement un rapport sur la situation de la collectivité au regard de la politique de la ville, les actions qu'elle mène sur son territoire et les orientations et programmes de nature à améliorer cette situation. Ce rapport doit être débattu au sein du conseil municipal ». Ces textes s’appliquant également pour l’agglomération compétente en matière de politique de la ville, le maire m’a simplement répondu qu’elle allait interpeller l’Agglo !

- D’autre part lors du Conseil municipal du 29 mai, le maire avait été interpellé sur les travaux de mise en sécurité de l’Eglise du quartier ancien à propos d’une décision concernant l’assistance à maîtrise d’ouvrage (5 232 € TTC). Nous demandions notamment s’il n’était pas opportun de mener des études plus approfondies sur l’ensemble du quartier pour connaître les risques encourus pour les fondations de tous les pavillons dans le secteur. La décomposition du système de fondation sur pilotis en bois n’a-t-elle pas été enclenchée par une modification de l’hydrologie du secteur depuis le lancement des travaux d’urbanisation dans le quartier ancien ? Il faut en effet savoir que la municipalité a budgété cette année une première tranche de travaux pour un montant de 390 000 € sur les fondations et en 2018, il est prévu d’inscrire 320 000 € pour des travaux de superstructure. Le procès-verbal de la séance du 29 mai se contente d’indiquer que « Madame le Maire ne peut pas répondre tout de suite ». Cinq mois plus tard, alors qu’elle vient de signer à la société Aluglass bâtiment un premier marché de 41 992,01 € TTC pour la mise en sécurité de l’Eglise, Sophie Rigault n’a pas daigné apporter la moindre précision !

- Enfin, lors de la séance du 12 juillet, lors de la présentation d’une décision portant sur la mission de maîtrise d’œuvre (27 570 € TTC) relative aux travaux d’extension du parc de stationnement de la taverne Gambrinus près du parc Jean Vilar, j’avais demandé si ce projet ferait l’objet d’une présentation auprès des riverains et je m’étais inquiété des nuisance et de la sécurisation de ce projet qui doit porter de 45 à 105 le nombre de véhicules devant accéder à ce parking par une voirie très étroite. Quatre mois après, Sophie Rigault n’a pas daigné apporter au Conseil municipal la moindre information sur ce projet dont le début des travaux avait été programmé pour la fin août !

J’aborde maintenant les 15 questions inscrites à l’ordre du jour

1/ Approbation du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) de Cœur d'Essonne Agglomération

Ce rapport de la CLECT porte sur le coût des transferts au 1er janvier 2017 des compétences "Assainissement - eaux pluviales", "Poteaux incendie", "SOHILA" ex Pact Arim, "Aménagement de la Vallée de l'Orge" (SIVOA) des ex communes de l'Arpajonnais et de l'entretiens des plusieurs zones d'activité économique (Egly, Ollainvile, Brétigny, Fleury-Mérogis, Villemoisson-sur-Orge et Villiers-sur-Orge)) à Cœur d'Essonne Agglomération. L'évaluation du coût de ces transferts de compétences engendre pour chacune des communes concernées une minoration du montant de l'attribution de compensation versée par l'agglomération. La semaine précédente lors de la réunion de la commission des finances, j’avais demandé qu'on nous fournisse le tableau concernant l'évolution entre 2016 et 2017 du montant de l'attribution de compensation versée à chacune des 21 communes. Renouvelant ma question lors de ce Conseil municipal, Sophie Rigault me répond que je dois demander ce document à l’Agglo. Et alors que je l’interpelle sur le diagnostic présenté au bureau communautaire du 10 novembre sur le transfert des zones d’activité économique et du classement de la zone dite des Tiphoines, autour du magasin Coté Nature, Sophie Rigault visiblement pas ou mal informée ne daigne même pas répondre. De même, lorsque ma collègue Corinne Bediou l’interpelle sur le dossier de l’entrepôt Argan qui doit s’installer sur la zone des Ciroliers (voir ICI, ma précédente note à ce sujet), rappelle très précisément tous les éléments qui nous ont conduit à voter contre l'avis favorable proposé par le maire et lui demande le contenu définitif des réserves indiquées dans la délibération qu’elle a du adresser à la Préfecture, nous avons droit à un très méprisant « on va vous l’adresser ». C’est un bien étrange fonctionnement, une insuffisance notoire dans la connaissance des dossiers. « C’est pas moi, c’est l’agglo ! » suggère-t-elle. Mais Madame, en tant que Maire, vous siégez aussi à l’agglo !

Vote à l’unanimité moins quatre abstentions de notre groupe St Michel en commun – Alternative citoyenne (C. Bediou, F. Poli, C. Jehanno, JL. Berland).

2/ Décision modificative n° 4

Cette quatrième décision modificative sur le budget 2017 comporte de nouveau des modifications très mineures sur les reprises sur amortissement mal répertoriées. Plus étrange est l’oubli d'inscrire au budget de la ville le produit des amendes de police qui est versé chaque année. Cela représente pour 2016: 17 830 €. Suite à notre demande, il nous est précisé que pour chaque amende, quel qu’en soit le montant, la ville reçoit la somme forfaitaire de 24,82 €. Malgré la précision, manque de chance, ça ne tombe pas juste. En 2016, il y aurait donc eu 718,45286 amendes de police encaissées !

Vote à l’unanimité moins 6 abstentions (groupe St Michel en commun – Alternative citoyenne et les deux élus membres d’EELV)

3/ Garantie d'emprunt à Essonne Habitat.

Essonne Habitat a signé des contrats de réservation avec le promoteur Legendre Immobilier en vue de l'acquisition de 12 maisons en duplex situées rue Saint-Exupéry (lot 3 de la ZAC Gambetta) répartis en 5 PLUS (Prêt locatif à usage social) 4 PLAI (Prêt locatif Aidé d'intégration) et 3 PLS (Prêt Locatif Social) et comprenant aussi 23 places de stationnements au sein du parking de la copropriété. Ces prêts ont été contractés auprès de la Caisse des dépôts pour un montant total de 1 708 445 €. En contrepartie (faible !) la municipalité disposera de droits de réservation correspondant à trois logements (25%) qui intégreront le contingent communal.

Vote à l’unanimité

4/ Désignation de deux nouveaux membres à la commission aménagement

Suite aux démissions de Charles Benvegnu et Olivier Pradal Sauvagnac, nomination d'Anne-Marie Doussineau et José Castro Oliveira.

Vote à l’unanimité, mois quatre abstentions des deux élus EELV et des deux élues « PS »

5/ Mise à jour des caractéristiques des postes de catégorie A pouvant être ouverts à des contractuels.

En fait c'est une actualisation de la délibération votée le 12 juillet dernier. On passe de 11 à 9 contrats. Les deux suppressions concernent le responsable du centre social, recruté en CDI et le responsable des finances qui est un agent titulaire. Il y a aussi trois modifications sur des contenus de poste en adéquation avec l'évolution de l'organigramme sur les postes administratifs et techniques concernant les marchés publics.

Vote à l’unanimité moins 6 abstentions (groupe St Michel en commun – Alternative citoyenne et les deux élus membres d’EELV)

6/ Procédure de renégociation du contrat de groupe d'assurance statutaire

Cette délibération concerne l'assurance de la ville liée aux accidents de service, aux maladies professionnelles et aux décès des agents. La ville confie au Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) la mission de renégocier le marché qui vient à échéance en mutualisant la charge au niveau de plusieurs collectivités et en négociant un maximum de garantie.

Vote à l’unanimité

7/ Modification du tableau des effectifs des services municipaux

Les modifications présentées concernent le service environnement - cadre de vie (30 agents) avec en particulier la création de 5 postes d'adjoints techniques, le service bâtiment avec la pérennisation d'un poste en charge de l'agenda d'accessibilité programmé (AdAP) et de la planification nécessité par le logiciel de gestion patrimonial (ATAL), l'amélioration de la relation aux citoyens avec la création d'un poste de rédacteur « pour la collecte et l'analyse des demandes écrites et électroniques, leur étude conjointe avec les services, la mise en œuvre des réponses et leur traitement » et deux suppressions de poste de catégorie A.

Si le renforcement du service municipal environnement - cadre de vie est intéressant pour améliorer l’entretien très défectueux de la voirie, des trottoirs et des espaces publics, et limiter les dysfonctionnements constatés pour le ramassage des déchets, j’ai rappelé que ces missions sont de la compétence de l’agglomération. Est-ce aux contribuables de St Michel de payer des agents supplémentaires. Sophie Rigault a indiqué avoir engagé des discussions avec l’agglomération pour une prise en charge partielle des 5 nouveaux postes. Mais rien ne semble se concrétiser, car l’agglo risque d’être débordée par des demandes semblables des 20 autres communes. Bref un bricolage de plus !

Concernant le poste de rédacteur pour « l’amélioration de la relation aux citoyens », j’ai demandé (avec un peu de malice, je vous le concède) que soit bien précisé dans les missions, la nécessité de bien envoyer les réponses aux citoyens…

Enfin, j’ai interpellé le maire sur les conséquences pour la ville de la suppression des « emplois aidés » décidé par le gouvernement. Trois postes seraient notamment concernés à l'EHPAD des Grouettes. Je n’ai pas eu la moindre esquisse de réponse…

Vote à l’unanimité moins quatre abstentions de notre groupe St Michel en commun – Alternative citoyenne

8/ Convention biannuelle de partenariat entre le département de l’Essonne et l’association Miel de Lune

La compagnie Miel de Lune développe des projets dédiés aux écritures dramatiques contemporaines en direction des Jeunes Publics. Le Centre culturel Baschet s’associe à cette démarche, initiée par le Conseil départemental en accueillant en résidence la compagnie Lune de Miel durant une semaine du 9 au 13 avril 2018 et programmera des représentations scolaires du spectacle « Mon chien-dieu » en janvier 2019 pour les élèves de CM2. Coût financier : 500 € d’aide à la coproduction et 4 500 € TTC pour les représentations.

Clément Jehanno est intervenu pour dire notre avis favorable sur cette action en faisant simplement remarqué qu’il y avait sans doute une « coquille » dans le contenu de la convention qui précise que celle-ci est conclue jusqu’au 31 décembre 2018, ce qui rend délicat la tenue des spectacles en janvier 2019. N’ayant visiblement pas bien écouté l’interpellation, Sophie Rigault a répondu que la convention était conclue « par saison culturelle ». Constatons humblement que si c’est le cas, une saison culturelle ne se termine pas le 31 décembre…

Vote à l’unanimité

9/ Approbation des comptes de la SORGEM pour l’exercice 2016

Sur le territoire de Saint Michel, la SORGEM (société d’économie mixte du Val d’Orge) est mandatée sur trois opérations : la concession d’aménagement pour la ZAC Gambetta, l’aménagement des espaces publics du quartier Gambetta et la commercialisation de la zone d’activité économique du Techniparc. Sans entrer dans le détail des volumineux rapports que la plupart des conseillers municipaux ne s’étaient même pas donnés la peine de consulter, j’ai attiré l’attention de mes collègues sur deux aspects qui nous interpellent :

-Le chiffre d’affaire net s’élève à 11 268 528 € en 2016, contre 24 680 087 € en 2015 (-54,34% !)

-Une dette qui explose : 64 286 726 € en 2016, contre 49 543 614 € en 2015 !

Puis j’ai demandé des informations sur le contenu de la réflexion sur le positionnement stratégique à moyen et long terme de la société, qui devait être restitué au printemps 2017 et sur les raisons qui nécessite une « exploration d’une voie alternative au refinancement de l’opération de la ZAC Val Vert ». Sophie Rigault m’a répondu d’interpeller directement l’agglomération !

Vote à l’unanimité moins 6 abstentions (groupe St Michel en commun – Alternative citoyenne et les deux élus membres d’EELV)

10/ Convention de rétrocessions des espaces communs réalisés dans le cadre de l’opération du quartier de l’Hôtel de Ville

Suite au permis de construire déposé le 5 juillet 2017 par le promoteur Promogim, cette convention prévoit la rétrocession à la commune pour 1 euro symbolique de deux lots d’une surface totale de 480 m² pour aménager une placette et un peu de stationnement, les 5 601 m² restant devant accueillir la construction de 108 logements.

Vote à l’unanimité

11/ Acquisition des voies et espaces communs réalisés dans le cadre de l’opération 7 rue de l’Eglise / 32 rue d’Enfer

La résidence les chemins de l’Ecrin (50 logements en cours d’achèvement) est située sur une parcelle de 6 640 m². Outre une répartition des espaces entre les logements sociaux et ceux en accession à la propriété, la municipalité récupère dans le domaine public pour 1 euro symbolique 1 893 m² pour les voies et espaces communs qui doivent en particulier permettre de relier à l’intérieur de la résidence la rue de l’Eglise à la rue d’Enfer. L’entretien sera à la charge de la commune

Vote à l’unanimité

12/ Répartition de la subvention sport excellence pour l’année 2017, catégorie sports individuels

Ces subventions sont versées aux clubs pour les athlètes ayant participé à des compétitions nationales ou internationales. SMS Pétanque : 436 €, SMS Gymnastique : 257 e, SMS Karaté : 949 €, SMS Escrime : 196 €, SMS Athlétisme : 257 €, St Michel Force écossaise : 436 €, Ladjal Boxing Club : Club nautique : 3 682 €.

Françoise Poli a demandé qu’on nous précise comment ces calculs avaient été effectués, puisque les sommes annoncées ne correspondent pas exactement aux paramètres fixés pour ce dispositif. Après divers conciliabules entre élus et administration, il nous a été indiqué qu’une règle de trois avait été appliquée…

Vote à l’unanimité

13/ Versement de subventions exceptionnelles aux associations

Fédération Nationale des Anciens Combattants Algérie, Tunisie, Maroc (FNACA) : 800 € ; Union Nationale des Combattants : 200 € ; Société Nationale d’Entraide de la médaille militaire : 200 € ; Croix Rouge Française : 300 € ; Ensemble Harmonique : 600 € ; Sport Loisir Culture (SLC) 450 €.

Françoise Poli a demandé un vote sur deux délibérations séparées, l’une concernant les subventions de fonctionnement accordées aux trois associations d’anciens combattants dont les dossiers n’avaient pas été enregistrés par les services municipaux dans les délais et l’autre concernant les subventions exceptionnelles accordées pour financer une action identifiée. Refus catégorique de Sophie Rigault.

Vote à l’unanimité moins quatre abstentions de notre groupe St Michel en commun – Alternative citoyenne

14/ Convention avec la ville de Longjumeau pour la prise en charge des frais périscolaires des jeunes Saint-Michellois scolarisés en unité localisée pour l’inclusion scolaire (ULIS)

La ville de Longjumeau est amenée à accueillir des enfants domiciliés à Saint-Michel-sur-Orge au sein d'une unité localisée pour l'inclusion scolaire, ce type de structure spécialisée n'existant sur notre commune. Pour ne pas pénaliser les familles, qui n'ont pas le choix de scolariser leurs enfants ailleurs, une convention prévoit que la ville de Longjumeau facture à la ville de Saint-Michel les frais périscolaires de ces enfants (restauration, étude, centre de loisirs) au tarif extérieur. En contrepartie, la ville de Saint-Michel se charge ensuite de facturer ces frais selon le tarif saint-michellois auquel les familles auraient eu droit si leur enfant avait été scolarisé sur la commune.

Vote à l’unanimité

15/ Information au Conseil municipal concernant la mise à disposition d’un adjoint d’animation de 2e classe auprès de la Caisse des écoles

Un adjoint d’animation exerçant ses fonctions à titre principal au sein du secteur périscolaire intervient auprès des enfants et des familles en qualité d’accompagnatrice dans le cadre du dispositif Réussite éducative porté par l’établissement public Caisse des écoles. L’intéressée intervient à raison de 10h hebdomadaire. Une convention de mise à disposition entre la ville et la Caisse des écoles est établit pour une période de 3 ans, depuis le 1er novembre 2017. La totalité de la rémunération de l’intéressée continuera à être versée par la ville et fera l’objet d’un remboursement, charges incluses, à hauteur du taux d’emploi.

A bientôt pour la seconde partie de la séance consacrée au Centre commercial…

 

Commentaires 

 
0 #2 RK 19-11-2017 09:51
Merci pour toutes ces précisions. Oui je pense que les st michellois se font abuser par la com de cette personne très superficielle uniquement guidé par son plan de carrière perso et en aucun cas par le service de l'intérêt général...
Bon courage !
RK
Citer
 
 
+1 #1 GOMEZ 19-11-2017 09:23
Ce que je lis me navre. Quelle manque de compétence ! des dossiers au fond bâclés. effectivement a vouloir être partout SR n'est nul part.
Soigner sa com ( ce qu'elle fait trés bien ) n'empêche pas de voir qu'elle ne maitrise pas la ville.
De nombreux St Michellois s'en plaignent.
Personnellement je regrette le départ de BZ .....
Citer
 

Ajouter un Commentaire


Code de sécurité
Rafraîchir